Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre Madame Sophie PESCHER, Entreprise Individuelle, immatriculée sous le numéro SIRET 990 293 128 00015, dont le siège est situé 1 allée neuve de Richefort – 87140 THOURON (ci-après « le Sophrologue »), et toute personne souhaitant bénéficier des prestations proposées (ci-après « le Client »).

1. Prestations proposées

Le Sophrologue propose des séances individuelles et collectives de Sophrologie, ainsi que des ateliers, des Sophro balades ou des interventions spécifiques. Ces prestations ne relèvent ni du domaine médical ni du domaine psychothérapeutique et ne remplacent en aucun cas un suivi médical ou psychologique.

2. Tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC) et sont disponibles dans l’onglet « Tarifs ». Ils sont communiqués au Client avant toute réservation. Le Sophrologue se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les prestations déjà réservées restant facturées au tarif en vigueur au moment de la réservation.

3. Modalités de paiement

Le règlement s’effectue au début de chaque séance, sauf mention contraire (forfaits, entreprises), par :
- Espèces
- Carte bancaire
- Virement bancaire

4. Réservation et annulation

Toute séance doit être réservée à l’avance par téléphone. En cas d’empêchement, le Client s’engage à prévenir au moins 24 heures à l’avance. Toute séance annulée moins de 24 heures à l’avance pourra être due intégralement. Les forfaits ou abonnements sont personnels, non remboursables et doivent être utilisés dans le délai prévu.

5. Retard

En cas de retard du Client, la séance ne pourra pas être prolongée au-delà de l’horaire prévu. Le tarif de la séance reste dû en totalité.

6. Responsabilités et engagement du Client

Le Client reconnaît que la Sophrologie est une démarche d’accompagnement au mieux-être et ne constitue en aucun cas un acte médical. Le Client s’engage à informer le Sophrologue de toute condition médicale ou traitement en cours, à participer activement et avec respect au déroulement des séances, et à ne pas enregistrer celles-ci sans autorisation préalable.

7. Responsabilité du Sophrologue

Le Sophrologue s’engage à exercer son activité dans le respect du Code de déontologie des Sophrologues, à respecter la confidentialité des échanges (sauf obligation légale de divulgation) et à adapter ses séances aux besoins et capacités du Client dans le cadre de sa pratique.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez

Articles

Ouverture du cabinet de Sophrologie